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Publié le 5 février 2026

Guide pour les offres de tous les sports J+S et de tous les organisateurs

Le présent guide a pour but de donner aux coachs et aux moniteurs J+S de toutes les organisations un aperçu des dispositions en vigueur et de résumer les plus importantes bases légales de manière claire. Pour évaluer les cas individuels, seules les dispositions légales sont déterminantes.

Les dispositions générales relatives aux offres J+S figurent dans le guide Coach J+S.

Guide Coach J+S

Offre J+S

J+S œuvre à promouvoir le sport de manière globale et polyvalente. Ainsi dans un camp J+S, les activités sportives ou en lien avec le sport les plus diverses peuvent être proposées et réalisées. En règle générale, l’accent est mis sur le(s) sport(s) J+S annoncé(s) et les activités proposées doivent avant tout contribuer à améliorer les compétences des participants dans le sport annoncé.

Définition d’une offre J+S

Art. 3, al. 2, OESp

Les cours (y compris les journées d’entraînements) et les camps J+S annoncés ensemble par un organisateur à l’autorité compétente pour une durée maximale d’une année sont réunis sous l’appellation d’offre.

Le sport de camp/trekking est proposé exclusivement sous forme de camps.

Activités dans le cadre dʼun cours J+S

Entraînements

Jours d'entraînement

Saisie dans la BDNS : tous les jours d'entraînement peuvent être saisis dans un cours J+S par le coach J+S ainsi que par les moniteurs J+S dans la BDNS.

Activités dans le cadre dʼun camp J+S

Saisie dans la BDNS: Chaque camp J+S est enregistré dans la BDNS par le coach J+S.

Autres activités du club

Lieu

Art. 5, al. 1 et 2, OESp

Les cours et les camps J+S doivent avoir lieu en principe en Suisse. A titre exceptionnel, certains entraînements ou compétitions peuvent avoir lieu à l’étranger. Les camps J+S peuvent se dérouler à l’étranger s’ils sont proposés par un organisateur assurant l’essentiel de ses cours et de ses camps J+S en Suisse.

Cours J+S

Définition d'un cours J+S

Art. 2 et 4 OPESp

Un cours comprend des activités sportives, pratiquées régulièrement:

  • sous la conduite de moniteurs J+S habilités
  • dans un groupe stable
  • pendant une durée minimale déterminée.

Par activité J+S, il faut comprendre une activité sportive unique et limitée dans le temps (entraînement, compétition ou journée d’entraînement).

Nombre minimal de participants

Art. 5 et 6 et annexe 2 OPESp

Tout cours doit compter au moins trois enfants ou jeunes âgés de 5 à 20 ans. Ceux-ci doivent être domiciliés en Suisse ou au Liechtenstein ou posséder la nationalité de l'un de ces deux pays.

Durée d’un cours et d’une activité

Journée d’entraînement

Art. 8, al. 6bis, OPESp

Des jours d’entraînement peuvent être réalisés en complément des cours dans le cadre d’une offre.

Un jour d’entraînement unique comprend au moins deux entraînements d’une durée totale de quatre ou cinq heures, l’une le matin et/ou l’après-midi et/ou le soir. Les différents entraînements sont clairement séparés les uns des autres et conçus comme des unités indépendantes. Un intervalle d'au moins 30 minutes de temps social (par exemple repas, activités de loisirs, etc.) est prévu entre eux, afin de permettre une récupération physique et mentale. Un échauffement ciblé est nécessaire avant chaque entraînement.

Le nombre de jours d'entraînement ne doit être supérieur au nombre de semaines de cours ni au nombre d'entraînements réalisés dans le cadre du cours. Si ce contingent est dépassé pour les sports du groupe d'utilisateurs 1, chaque jour d'entraînement supplémentaire déclenche une subvention pour une seule activité de 90 minutes au maximum.

Les participants au jour d’entraînement restent dans le même groupe durant toute la journée et partagent des activités sociales entre les unités d’entraînement. L’encadrement des participants durant toute la durée du jour d’entraînement est assuré par les moniteurs.

Compétitions

Art. 46, annexe 3 et annexe 4, OPESp

Définition de compétitions: sont réputées compétitions sportives toutes les manifesta­tions sportives officiellement annoncées à la fédération nationale et organisées par Swiss Olympic et par les fédérations qui lui sont affiliées ainsi que par leurs sous-fédérations et associations.

Entraînement de la condition physique ou mentale (qualité athlétique ou psychique)

Art. 22 O OFSPO J+S

Les exigences concernant l'entraînement de la qualité athlétique et de la psyché sont les mêmes pour tous les cours J+S dans tous les sports.

L'entraînement de la qualité athlétique (entraînement spécifique de la condition physique) et de la psyché (p. ex. accent sur l'entraînement mental) sont des entraînements spécifiques dirigés par des spécialistes.

Des entraînements complémentaires de la qualité athlétique et de la psyché peuvent être dispensés dans des cours J+S par les personnes suivantes:

  • Moniteurs J+S avec le complément «athlétique» ou «psyché»
  • Moniteurs J+S du sport annoncé dans l’offre J+S, sans formation spécifique pour des entraînements de la qualité athlétique ou de la psyché.

Annexe 2 OPESp

Dans les entraînements complémentaires de la qualité athlétique et de la psyché, la taille des groupes ne doit pas dépasser 24 participants par moniteur.

Pour les groupes de 25 participants ou plus, une personne habilitée à diriger doit être engagée en plus par tranche de 24 participants supplémentaires.

Camps J+S

La page camps offre aux coachs J+S ainsi qu'aux moniteurs et monitrices J+S de toutes les organisations un aperçu des exemples pratiques liés aux activités J+S. Pour évaluer des cas individuels, seules les dispositions légales sont déterminantes. En complément, l’aide-mémoire spécifique aux sports pour la prévention des accidents définit les exigences minimales de sécurité, qui doivent être respectées dans les activités J+S annoncées, en accord avec le contenu enseigné lors de la formation initiale et continue de la discipline sportive.

Définition d'un camp

Art. 11, al. 1, OPESp

Un camp J+S comprend des activités dans les sports J+S, pratiquées en groupe et dans un cadre de vie communautaire sous la direction de moniteurs J+S.

Nombre minimal de participants

Art. 13, al. 1, OPESp

Un camp donne droit à des subventions J+S si au moins 12 enfants ou jeunes âgés de 5 à 20 ans y participent. Ceux-ci doivent être domiciliés en Suisse ou au Liechtenstein ou posséder la nationalité de l'un de ces deux pays.

Important: les jours de camp où le nombre minimum de participants n'est pas atteint ne donnent pas droit à des subventions J+S et aucune demande en ce sens ne peut être déposée pour ces jours-là.

Direction du camp

Art. 12 OPESp

Tout camp J+S doit être dirigé par au moins deux moniteurs J+S titulaires d’une reconnaissance pour les sports concernés et le groupe cible. Cette reconnaissance doit avoir le statut «valable» et s’accompagner des éventuelles formations complémentaires et reconnaissances supplémentaires nécessaires.

Dans le sport Sport de camp/Trekking, au moins une personne doit disposer du complément «chef de camp».

Durée du camp

Art. 14, al. 1 et 6, OPESp

Tout camp doit durer au moins quatre jours consécutifs.

Dans le groupe d'utilisateurs 3 (Sport de camp/Trekking), les camps peuvent durer trois jours si, dans le cadre de la même offre, un autre camp dure au  moins quatre jours consécutifs.

Tout camp de plus de quatre jours peut comporter une journée sans entraînement. Celle-ci n’est pas comptabilisée dans le calcul des subventions.

Les règles et les dispositions de sécurité sont J+S sont applicables lors de cette journée.

Durée des activités

Art. 14, al. 3, OPESp

Tout jour de camp doit comporter au moins deux unités d’entraînement: une le matin et/ou une autre l’après-midi et/ou une le soir.

Les différents entraînements sont clairement séparés les uns des autres et conçus comme des unités indépendantes. Un intervalle d'au moins 30 minutes de temps social (par exemple repas, activités de loisirs, etc.) est prévu entre eux, afin de permettre une récupération physique et mentale. Un échauffement ciblé est nécessaire avant chaque entraînement.

Les deux unités d’entraînement doivent durer au total au moins quatre heures; chacune des unités doit durer au moins 30 minutes.

Nuitées

Art. 11, al. 2, OPESp

Par cadre de vie communautaire, on entend une cohabitation dans une structure de jour (repas en commun, temps social et activités) en un lieu défini avec ou sans nuitée en commun.

Premier et dernier jour

Art. 14, al. 4, OPESp

Si aucune activité J+S n’a lieu le premier et dernier jour de camp (jour d’arrivée et de départ), ces deux jours ne comptent pas comme jours de camp valables. Si le premier et le dernier jour de camp ne totalisent pas les quatre heures d’activités J+S exigées, les activités J+S de ces deux jours sont additionnées. Si les quatre heures d’activités J+S ne sont pas atteintes, les deux jours ne comptent pas comme jours de camp valables. Le premier et le dernier jour de camp ne sont considérés comme des jours de camp valides que si au moins deux unités d'entraînement, séparées par un temps social commun, sont organisées.

Journées sans entrainement

Les journées sans entraînement sont des jours de camp qui comportent moins de quatre heures d’activités J+S. Ces jours-là aussi, les enfants et les jeunes sont encadrés par des moniteurs J+S et la journée se déroule dans le cadre de vie communautaire. Les journées sans entraînement ne sont pas comptabilisées dans le calcul J+S des subventions. Tout camp de cinq jours minimum peut comporter une journée sans entraînement. Une journée sans entraînement supplémentaire est autorisée tous les deux jours de camp additionnels.

Exemples de journées sans entraînement durant un camp J+S:

  • Camp de 4 jours – 0 journée sans entraînement autorisée
  • Camp de 5 jours – 1 journée sans entraînement autorisée
  • Camp de 6-7 jours – 2 journées sans entraînement autorisées
  • Camp de 8-9 jours – 3 journées sans entraînement autorisées
  • et cetera

Taille des groupes, engagement de moniteurs et éventuelles prescriptions de sécurité par sport

Taille des groupes pour les activités J+S du groupe d'utilisateurs 4: cantons, communes et fédérations sportives nationales

Pour les activités J+S des cantons, des communes et des fédérations sportives nationales (groupe d'utilisateurs 4), c'est la taille des groupes du ou des sports concernés qui s'applique.

Conseils d’impression

Il est possible de générer une version PDF du guide ou de l’imprimer en cliquant sur l’icône d’impression qui figure en haut de cette page à droite.

Accordéons

Le contenu des accordéons ne peut être imprimé qu’après avoir ouvert les compartiments souhaités.

Taille des groupes, engagement de moniteurs et éventuelles prescriptions de sécurité par sport

Le chapitre «Taille des groupes, engagement de moniteurs et éventuelles prescriptions de sécurité par sport» ne s’imprime pas automatiquement avec le reste du document.

Ces indications sont propres à chaque sport. Elles doivent être imprimées séparément en cliquant sur le bouton ad hoc dans la fenêtre.

L’Office fédéral du sport OFSPO vous recommande de recourir systématiquement au guide en ligne pour avoir les informations les plus récentes.

Bases légales